Politiques et règlements de l’UQAM

L’UQAM a été une université pionnière en adoptant dès 1988 des politiques pour faciliter l’accès à l’égalité des femmes en emploi, et ce, bien avant l’implantation d’obligations légales des gouvernements provincial et fédéral. L’Université a également mis en place un programme d’accès à l’égalité en emploi et un programme d’équité en emploi pour les femmes, les membres des minorités visibles, les Autochtones et les personnes handicapées. En ce sens, l’UQAM a adopté de façon progressive différentes politiques qui démontrent son engagement pour favoriser la diversité. Lire la suite sur le site Web du Service de la recherche et de la création de l’UQAM.

Politiques de l’UQAM

Vous trouverez ci-dessous les politiques de l’UQAM en lien avec l’équité, la diversité et l’inclusion. Ces règlements sont disponibles sur le site Web du Secrétariat des instances de l’UQAM.

Règlements de l’UQAM

Vous trouverez ci-dessous les règlements de l’UQAM en lien avec l’équité, la diversité et l’inclusion. Ces règlements sont disponibles sur le site Web du Secrétariat des instances de l’UQAM.

Règlement no 5 des études de premier cycle

  • L’article 6 identifie les règles relatives à la reconnaissance de l’expérience professionnelle.
  • L’article 7 mentionne que les modes d’évaluation peuvent être établis par voie de règlement pédagogique particulier, conformément à l’article 3.3.
  • L’article 8 définit les congés parentaux pour les étudiantes et étudiants de premier cycle.

En savoir plus sur le Règlement no 5 des études de premier cycle.

Règlement no 8 des études de cycles supérieurs

  • Les articles 4.6 et 4.7 définissent les types d’absences autorisés ainsi que les congés parentaux.
  • L’article 5 porte sur les diplômes obtenus hors du Québec ainsi que sur la reconnaissance de l’expérience professionnelle.
  • L’article 6.3.3.1 stipule qu’exceptionnellement et sous certaines conditions, on peut autoriser l’étudiante ou l’étudiant dont la langue maternelle est autre que le français à rédiger son rapport dans une autre langue.
  • L’article 8.1.4.5.1 stipule qu’exceptionnellement et sur recommandation de la direction de recherche, l’étudiante ou l’étudiant dont la langue maternelle est autre que le français peut être autorisé par le Sous-comité d’admission et d’évaluation (SCAE), lors de son admission ou au plus tard à la fin de la scolarité obligatoire, à rédiger son travail de recherche dans une autre langue.

En savoir plus sur le Règlement no 8 des études de cycles supérieurs.

Règlement no 10 sur la protection des personnes et des biens

L’article 3.5 porte sur l’utilisation des chiens-guides.

En savoir plus sur le Règlement no 10 sur la protection des personnes et des biens.

Règlement no 12 sur l’utilisation et la gestion des actifs informationnels

Ce règlement balise l’utilisation du matériel informatique et de télécommunications en définissant les comportements interdits ainsi que les sanctions qui y sont rattachées. Les comportements interdits incluent :

  • La propagation de matériel utilisant un langage injurieux, malveillant, haineux ou discriminatoire, ainsi que de toute forme de harcèlement, de menace ou de diffamation.
  • L’utilisation, dans tout courriel diffusé ou dans tout message laissé dans une boîte vocale, un langage injurieux, malveillant, haineux ou discriminatoire, ainsi que toute forme de harcèlement, de menace ou de diffamation.
  • La consultation et propagation de matériel pornographique.

En savoir plus sur le Règlement no 12 sur l’utilisation et la gestion des actifs informationnels.

Règlement no 15 sur la confidentialité des dossiers nominatifs

Ce règlement définit les normes de confidentialité relatives au dossier étudiant et au dossier de l’employée, l’employé.

En savoir plus sur le Règlement no 15 sur la confidentialité des dossiers nominatifs.

Règlement no 16 sur la protectrice, le protecteur universitaire

  • Ce règlement définit les fonctions de protectrice, protecteur universitaire (anciennement l’ombudsman).
  • La principale fonction de protectrice, protecteur universitaire est de recevoir les plaintes des membres de la communauté universitaire qui s’estiment lésés par les mécanismes administratifs de l’Université ou victimes de toute forme d’injustice.

En savoir plus sur le Règlement no 16 sur la protectrice, le protecteur universitaire.